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Documents joints

Publié : 3 juin

Déclaration d’accident scolaire

Tout accident causé ou subi par un élève confié à un membre de l’enseignement public, alors qu’il se trouve sous la surveillance de ce dernier est susceptible d’entraîner la responsabilité de l’État. La sécurité des élèves est la préoccupation de toute la communauté éducative.
Retrouvez sur le portail métier les documents en vigueur concernant la déclaration d’accident scolaire pour un élève :

  • imprimé de déclaration d’accident scolaire ;
  • circulaire n°23 du 12 mai 2016 relative aux accidents scolaires dans le premier degré.

En document joint, vous trouverez la note de service concernant la saisie des informations des accidents des élèves sur l’application BAOBAB.