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Inspection de l’Éducation Nationale
Circonscription de Neufchâtel en Bray
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Articles

  • Demande d’agrément - musique - Octobre 2015

    Veuillez trouver ci-joint la demande d’agrément pour un intervenant extérieur en éducation musicale.

  • Autorisation de cumul - Septembre 2015

    Ci-joint le formulaire d’autorisation de cumul.

  • Fiche de contrôle d’assiduité scolaire 1er degré - Août 2015

    La fiche de contrôle d’assiduité scolaire est à utiliser dans le cadre du protocole décrit dans la note de service du 22 janvier 2015.

  • Formulaire PEDT actualisé - Juin 2015

    Le formulaire à utiliser pour la création d’un projet éducatif territorial est le document ci-joint. Merci d’en informer les mairies concernées.

  • GEVASCO - Mai 2015

    Lien vers les fiches GEVASCO.

  • Déclaration d’accident scolaire - Mars 2015

    Tout accident causé ou subi par un élève confié à un membre de l’enseignement public, alors qu’il se trouve sous la surveillance de ce dernier est susceptible d’entraîner la responsabilité de l’État. La sécurité des élèves est la préoccupation de toute la communauté éducative.
    Tout accident scolaire doit faire l’objet d’une déclaration auprès des services de la Direction Académique de la Seine-Maritime, sous couvert de l’IEN de circonscription et ce, dans les cinq jours qui suivent l’accident.
    En pièce jointe, (...)

  • Accident de travail - Janvier 2015

    Un accident du travail est un accident ayant lieu au cours du service ou du trajet.
    Définition générale
    « Le caractère soudain de l’apparition d’une lésion constitue le critère essentiel de la reconnaissance d’un fait comme accidentel (cause extérieure et/ou faux mouvement provoqué par une maladresse, la précipitation ou un effort) ». Néanmoins, dans tous les cas, l’agent doit apporter la preuve d’un lien direct de causalité entre l’exécution du service et l’accident.
    Cas Particuliers :
    Agression : un (...)