Circonscription de Neufchâtel en Bray

Articles

• Demande de congé maladie et autorisation d’absence - 31 août

  Les documents de référence (2017-18) concernant les demandes de congé maladie et d’autorisation d’absence.

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• Déclaration d’accident de service ou de travail - Novembre 2017

  Retrouvez l’imprimé de déclaration d’accident de service ou du travail.

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• Formulaire de demande d’aide RASED 2017-2018 - Septembre 2017

  Le formulaire de demande d’aide RASED est à adresser à la psychologue scolaire et à l’enseignant E de votre secteur.
  Document en pièce jointe.

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• Formulaire repérage - infirmière scolaire - Mars 2017

  Les infirmières scolaires du secteur ont élaboré un formulaire à compléter pour toute demande d’intervention.

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• Formulaire d’autorisation de sortie d’un élève mineur en France et à l’étranger - Janvier 2017

  L’autorisation de sortie du territoire (AST) d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale est rétablie à partir du 15 janvier 2017. Ce nouveau dispositif est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France. Il s’applique également à tous les voyages, individuels ou collectifs (voyages scolaires, séjours de vacances, séjours linguistiques...), dès lors que le mineur quitte le territoire français sans un titulaire de l’autorité (...)

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• Transmission d’éléments d’inquiétude - Octobre 2016

  Le formulaire et la note de service sont disponibles sur le portail métier / Scolarité / Protection de l’enfance / formulaire / transmission d’éléments d’inquiétude.
  Merci de vous référer à la note de service pour un bon usage du formulaire
  .

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• Demande d’agrément - musique - Octobre 2015

  Veuillez trouver ci-joint la demande d’agrément pour un intervenant extérieur en éducation musicale.

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• Autorisation de cumul - Septembre 2015

  Ci-joint le formulaire d’autorisation de cumul.

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• Fiche de contrôle d’assiduité scolaire 1er degré - Août 2015

  La fiche de contrôle d’assiduité scolaire est à utiliser dans le cadre du protocole décrit dans la note de service du 22 janvier 2015.

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• GEVASCO - Mai 2015

  Lien vers les fiches GEVASCO.

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• Déclaration d’accident scolaire - Mars 2015

  Tout accident causé ou subi par un élève confié à un membre de l’enseignement public, alors qu’il se trouve sous la surveillance de ce dernier est susceptible d’entraîner la responsabilité de l’État. La sécurité des élèves est la préoccupation de toute la communauté éducative.
  Tout accident scolaire doit faire l’objet d’une déclaration auprès des services de la Direction Académique de la Seine-Maritime, sous couvert de l’IEN de circonscription et ce, dans les cinq jours qui suivent l’accident.
  En pièce jointe, (...)

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