Circonscription de Neufchâtel en Bray

Articles

• Demande de congé maladie et autorisation d’absence - Septembre 2020

  Les documents de référence (2020-21) concernant les demandes de congé maladie et d’autorisation d’absence.

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• Autorisation de cumul d’activités - Novembre 2019

  L’imprimé en vigueur relatif au cumul d’activités

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• Prévention et suivi de l’absentéisme scolaire - Novembre 2019

  Procédure de suivi de l’absentéisme et dossier de contrôle de l’assiduité scolaire à établir

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• Déclaration d’accident scolaire - Juin 2019

  Retrouvez les documents en vigueur concernant la déclaration d’accident scolaire pour un élève.

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• Déclaration d’accident de service ou de travail - Mai 2019

  Retrouvez l’imprimé de déclaration d’accident de service ou du travail.

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• Formulaire repérage - infirmière scolaire - Mars 2017

  Les infirmières scolaires du secteur ont élaboré un formulaire à compléter pour toute demande d’intervention.

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• Formulaire d’autorisation de sortie d’un élève mineur en France et à l’étranger - Janvier 2017

  L’autorisation de sortie du territoire (AST) d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale est rétablie à partir du 15 janvier 2017. Ce nouveau dispositif est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France. Il s’applique également à tous les voyages, individuels ou collectifs (voyages scolaires, séjours de vacances, séjours linguistiques...), dès lors que le mineur quitte le territoire français sans un titulaire de l’autorité (...)

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• Demande d’agrément - musique - Octobre 2015

  Veuillez trouver ci-joint la demande d’agrément pour un intervenant extérieur en éducation musicale.

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• GEVASCO - Mai 2015

  Lien vers les fiches GEVASCO.

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