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Documents joints

Publié : 21 février

PAP : Plan d’Accompagnement Personnalisé

Le PAP, plan d’accompagnement personnalisé, est un dispositif d’accompagnement pédagogique qui s’adresse aux élèves du premier comme du second degré pour lesquels des aménagements et adaptations de nature pédagogique sont nécessaires, afin qu’ils puissent poursuivre leur parcours scolaire dans les meilleures conditions, en référence aux objectifs du cycle.

Le PAP répond aux besoins des élèves qui connaissent des difficultés scolaires durables ayant pour origine un ou plusieurs troubles des apprentissages pour lesquels ni le programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ni le projet d’accueil individualisé (PAI) ne constituent une réponse adaptée. Il n’est pas une réponse aux besoins des élèves qui nécessitent une décision de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées.

La circulaire du 22/01/2015 :

  • présente les élèves concernés par ce type de dispositif ;
  • précise la procédure de mise en place du PAP ;
  • fournit un document unique que vous retrouvez en pièce jointe à cet article.

En documents joints, vous trouverez :

  • La notice relative à la mise en place des plans accompagnement personnalisés (PAP) en date du 3 février 2022. Celle-ci a pour but de préciser les conditions de demande et mise en place du PAP dans le département de Seine-Maritime.
  • Le PAP issu du B-O du 29/01/2015
  • Deux documents d’aide à la mise en place des PAP (maternelle et élémentaire) conçus par l’équipe du CESAH et l’équipe du Pôle Inclusif 76.

Vous pouvez retrouver le guide Quel plan pour qui ? dans l’article L’école inclusive, proposer des réponses adaptées.

Enfin, ci-dessous, vous pourrez accéder à l’ensemble des informations et des documents en vigueur sur le portail métier.